Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1101625
Date de dépôt :
02/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 juillet 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER domicilié(e) 44730 SAINT MICHEL CHEF CHEF. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101625.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 2 juillet 1989.

BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER a également déposé les autres marques suivantes : BREHANES , PALIKAO , P'TIT BISOU , MIRLITON , PETITS MEDAILLONS , BISCUITS DU ROI GOURMET , JOLITINE , (Marque figurative) , ARCHANGE , PETIT DOMINO


BISCUITS SAINT-MICHEL GRELLIER S.A.R.L. - 44730 SAINT MICHEL CHEF CHEF. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, pains d'épice.